Les aventuriers du jeu

STATUTS DÉFINITIFS DE L’ASSOCIATION LES AVENTURIERS DU JEU au 06 décembre 2025

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Les aventuriers du jeu.

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but de : jouer et faire découvrir des jeux de société.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé à : Mairie, 1 place de la mairie, 23600 Nouzerines Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Composition de l’association

L’association se compose de membres adhérents, qui sont ceux à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.

ARTICLE 6 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration ou le bureau qui statuent lors de chacune de leurs réunions sur les demandes présentées.
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Le Conseil d’Administration ou le bureau pourront refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

La démission ;
Le décès ;
La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 8 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

des cotisations ;
de subventions éventuelles de l’État, des autres collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;
de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association pour la poursuite de son objet social, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 9 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 3 membres au minimum, élus pour 2 années par l’Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :

Un Président ;
Un Secrétaire ;
Un Trésorier.

Le Conseil d’Administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais non au Bureau.

ARTICLE 10 : Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le vote par procuration n’est pas autorisé.

La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 11 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée

Ne devront être traitées, lors de cette réunion, que les questions figurant à l’ordre du jour.

L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents de plus de 16 ans. Le vote par procuration est autorisé, dans la limite d’une procuration par membre présent.
ARTICLE 12 : Rémunération

Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.

ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, en cas de modification des statuts ou de dissolution, ou sur demande du quart de ses membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire.
Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents de plus de 16 ans. Le vote par procuration est autorisé, dans la limite d’une procuration par membre présent.

ARTICLE 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 14, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.